Programme Immobilier N°124858 — Sete

Située au pied du Mont Saint-Clair, cette résidence bénéficie d’un emplacement privilégié en lisière d’un domaine forestier et offre des panoramas remarquables sur la mer Méditerranée ainsi que sur l’étang de Thau. L’environnement naturel, calme et arboré, permet de profiter d’une grande tranquillité tout en restant à proximité de la Corniche, des plages, des commerces et des services urbains. Les résidents peuvent facilement rejoindre le centre-ville grâce à une navette dédiée et aux transports en commun. Une solution de mobilité électrique est également proposée, facilitant les déplacements quotidiens.

La résidence est conçue pour l’accueil de personnes âgées autonomes ou semi-autonomes, avec une gamme de services adaptés et des équipements de proximité. Elle est certifiée ISO 9001 pour la qualité de l’hébergement et Qualisap pour les services à la personne. Les infrastructures sont pensées pour répondre à l’évolution des besoins des résidents, en assurant accessibilité, convivialité et sécurité. Le site bénéficie par ailleurs d’une gestion professionnelle basée sur des études approfondies du marché local et du potentiel locatif.

Le contrat de location prévoit que les locaux soient utilisés uniquement comme résidence services non médicalisée pour personnes âgées non dépendantes. L’entretien, les réparations courantes et majeures, ainsi que le paiement des loyers et des assurances nécessaires, sont à la charge du preneur. Les charges locatives, les impôts relatifs à l’occupation, à l’exception de la taxe foncière, sont également à la charge du preneur. La sous-location est strictement encadrée, et la cession du bail n’est possible qu’à une société affiliée, avec le maintien de la garantie du preneur initial.

Le bail est consenti pour une durée ferme de 15 ans, sans possibilité de résiliation triennale par le preneur. Le montant du loyer est révisé annuellement selon l’indice de référence des loyers, dans la limite d’un plafond. Aucun dépôt de garantie n’est requis. Le bailleur s’engage à livrer les locaux dans l’état prévu, à entretenir les parties communes et à assurer la conformité des locaux avec la réglementation. En cas de non-renouvellement du bail, une indemnité d’éviction peut être due au preneur.

L’entrée en jouissance du preneur donne lieu à l’établissement contradictoire d’un état des lieux. Le bailleur informe également le preneur des éventuelles servitudes et risques naturels ou technologiques affectant le bien. En cas de non-respect des obligations contractuelles, une clause résolutoire prévoit la résiliation du bail après un délai imparti.

D’après le dernier procès-verbal d’assemblée générale en date du 20 février 2024, aucun événement particulier n’a été signalé.